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A quoi va ressembler la commission présidée par Lionel Jospin ?

L'ancien Premier ministre socialiste Lionel Jospin a été nommé par François Hollande à la tête de la commission de moralisation de la vie politique, qui rendra ses premières conclusions début novembre. L'ancienne ministre UMP Roselyne Bachelot y siégera parmi des hauts fonctionnaires et des universitaires.

Clara Beaudoux

Radio France

Publié le 16/07/2012 09:38 Mis à jour le 02/05/2014 15:05

Temps de lecture : 2min

François Hollande a reçu son ancien mentor Lionel Jospin lundi matin pendant 45 minutes à l'Elysée. "Le président de la République m'a remis officiellement la lettre de mission qui fait naître cette commission sur la rénovation et la déontologie de la vie publique ", a expliqué à la presse l'ancien Premier ministre socialiste. Le président de la république avait annoncé samedi lors de son interview à l'occasion du 14 Juillet la nomination de Lionel Jospin à la présidence de cette comission.

Le rôle de cette commission ?

Elle est chargée de "la rénovation et de la déontologie de la vie publique ", précise l'Elysée dans son communiqué. Cette commission a pour mission de "définir les conditions d'un meilleur déroulement de l'élection présidentiell e", et examinera "les voies d'une réforme des scrutins applicables aux élections législatives et sénatoriales ". Elle s'interrogera également sur le statut pénal du chef de l'Etat et sur la manière d'assurer le non cumul des mandats. Enfin elle "définira des règles déontologiques de nature à garantir la transparence de la vie publique ".

Son calendrier ?

La commission doit se réunir une première fois le 25 juillet. "Nous devrons travailler à un rythme assez soutenu, le président attendant que nous lui remettions nos réflexions tout début novembre ", a expliqué Lionel Jospin.

Ses membres ?

Cette commisssion sera essentiellement composée "d'universitaires (...) de magistrats et de hauts-fonctionnaires ", a d'abord indiqué Lionel Jospin. Dans la foulée, l'Elysée en a communiqué la liste exhaustive. La surprise s'appelle Roselyne Bachelot. L'ancienne ministre de Nicolas Sarkozy siégera dans cette commission paritaire homme-femme.

Vont ainsi siéger des hauts fonctionnaires, comme l'ancien directeur de cabinet de Lionel Jospin à Matignon et président de section au Conseil d'Etat, Olivier Schrameck, le préfet de région Jean-Pierre Duport, Marie-Christine Lepetit, chef du service de l'Inspection générale des finances.

La commission comptera aussi des universitaires tels que Jean-Claude Casanova, président de la Fondation nationale des sciences politiques, Julie Benetti, professeure à l'université de Reims, Wanda Mastor (Toulouse I), Ferdinand Melin-Soucramanien (Bordeaux IV), Agnès Roblot-Troizier (université d'Evry), Dominique Rousseau et Hélène Ruiz-Fabri (Paris I).

Enfin, des magistrats comme Chantal Arens, présidente du tribunal de grande instance de Paris, Jean-Louis Gallet, conseiller à la Cour de cassation, feront partie de la commission.

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