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François Rebsamen "sera remplacé" s’il est élu maire de Dijon

Le ministre du Travail François Rebsamen a officialisé jeudi sa candidature à la mairie de Dijon. S'il est élu, il sera "remplacé" au gouvernement, assure l'Élysée. Le Premier ministre Manuel Valls rappelle aussi le principe de non-cumul des mandats.

franceinfo

Radio France

Publié le 30/07/2015 13:19 Mis à jour le 30/07/2015 17:32

Temps de lecture : 2min

(François Rebsamen lors d'une visite du village de Gevrey-Chambertin et Vougeot avec le Président François Hollande pour parler agriculture © Sipa/ Jean-Christophe Tardivon)

"Le 10 août, François Rebsamen sera candidat au mandat de maire et à la présidence de la communauté urbaine ", a annoncé jeudi son cabinet. L'ancien maire de cette ville de 150.000 habitants, Alain Millot, est décédé lundi. Le 10 août, le conseil municipal se réunira pour élire son successeur.

Actuellement ministre du Travail, François Rebsamen a indiqué qu'il ne comptait pas démissionner s'il était élu : "Tant que le Président ne m'aura pas demandé de cesser mes fonctions, je les assumerai ", a-t-il dit à l'AFP, ajoutant qu'il "remettra sa démission entre les mains du Président et du Premier ministre, quand ses engagements ministériels seront terminés ".

Mais dans la foulée, l'Elysée indiquait que François Rebsamen serait "remplacé " s'il était élu maire de Dijon. "Il n'est pas possible de cumuler un mandat exécutif local et une fonction ministérielle. Donc "si François Rebsamen est élu maire de Dijon, il sera remplacé ", déclarait-on dans l'entourage de François Hollande.

De fait, c'est ce que stipule la charte de déontologie des membres du gouvernement:

Les membres du gouvernement consacrent tout leur temps à l’exercice de leurs fonctions ministérielles. Ils doivent, de ce fait, renoncer aux mandats exécutifs locaux qu’ils peuvent détenir.

Le remplacement du ministre du Travail pourrait ne pas intervenir tout de suite, a cependant précisé l'Elysée.

Le ministre du Travail évoque pour sa part la "jurisprudence (Frédéric) Cuvillier ", ex-secrétaire d'État aux Transports, qui avait cumulé son poste ministériel avec le mandat de maire de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) pendant cinq mois du 30 mars au 25 août 2014.

Pas d'urgence confirme Manuel Valls

"Nous aurons l'occasion, le Président et moi, d'en parler avec François Rebsamen, sachant qu'il y a des principes qui s'appliquent ", a renchéri Manuel Valls.

"On ne peut pas être chef d'un exécutif, maire d'une ville, président d'une région ou d'un département et être en même temps membre du gouvernement (...) c'est une exigence réclamée par nos concitoyens ", a dit le Premier ministre.

"Attendons ce conseil municipal, il n'y a pas d'urgence", tempère Manuel Valls

Hommage à Alain Millot, ancien maire de Dijon

François Rebsamen est un proche de François Hollande. Il avait été élu maire de Dijon en 2001, avant de laisser sa place à Alain Millot lors de son entrée au gouvernement en avril 2014. Jeudi après-midi, le ministre du Travail a rendu hommage au maire de Dijon, décédé lundi.

Cet après-midi, en Mairie devant les Dijonnais, je rendrai un hommage officiel à Alain Millot pic.twitter.com/BonbHzq1lv
— François Rebsamen (@frebsamen) July 30, 2015