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Expliquez-nous ... le marathon du budget

Expliquez-nous Du lundi au vendredi à 6h20

Au lendemain de la présentation du budget 2016, France Info vous rappelle les différentes étapes du marathon budgétaire.

Gilbert Chevalier

Radio France

Publié le 01/10/2015 03:40 Mis à jour le 01/10/2015 17:01

Temps de lecture : 3min

(Le ministre des Finances Michel Sapin présente le projet de budget 2016©MAXPPP)

La fabrication du budget de l'Etat est un véritable marathon qui dure toute l’année, mais les Français ne voient que les derniers kilomètres de la course, à l'automne, quand le projet de loi de finance est présenté, puis discuté au Parlement.

Coup d’envoi

Le départ du marathon est donné dès le début de l’année à Bercy, en janvier et février. Les fonctionnaires du ministère regardent les dépenses du budget en cours. Ils voient ce qui colle ou ce qui ne colle pas.

Parallèlement, ils réfléchissent à ce qui sera nécessaire pour le budget de l'année suivante. Pour cela, ils scrutent les prévisions de croissance, de chômage etc... Et ils demandent à tous les autres ministères quels sont leurs besoins.

Négociations

Les différents ministères veulent des crédits. Alors, en fonction des contraintes financières et des priorités politiques (par exemple une baisse des impôts ou une hausse des dépenses de sécurité), le Premier ministre envoie au printemps à tous ses ministres des lettres de cadrage, pour qu’ils connaissent le cadre des priorités.

Les ministres tentent d'obtenir le maximum. On discute, on se dispute. En cas de désaccord, le Premier ministre tranche et envoie ensuite les lettres plafond en mai, c’est-à-dire les crédits maximum qui peuvent être donnés.

Parlement

Pendant l'été, il y a d'abord un débat d'orientation budgétaire pour préparer l'examen de la loi de finance. En septembre, le budget est présenté en conseil de ministres, puis il file définitivement au Parlement où il occupe une grande partie de la session d’automne.

Le document doit être déposé au plus tard le premier mardi d'octobre et les parlementaires disposent alors de 70 jours pour le voter.

Adoption

Le budget donne lieu à de multiples amendements à l'Assemblée et au Sénat. S’il n'est pas voté dans les délais, il peut alors être mis en œuvre par ordonnance, donc sans vote. Le président de la République promulgue la loi de finance, qui doit sortir au journal officiel avant le 31 décembre.

Budgets rectificatifs

Il s’agit de l'adaptation du budget en cours d'exécution. Le projet de budget 2016 est théorique, basé sur des prévisions. Mais en 2016, on ne sait pas précisément ce qui va se passer. Des choses vont bouger. Les rentrées fiscales vont monter ou baisser, tout comme les dépenses.

Alors, pour faire coller le budget 2016 voté en 2015 à la réalité économique de 2016, il faudra voter un ou plusieurs budgets rectificatifs, qu'on appelle aussi collectifs budgétaires.

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